Les bonnes m艙urs englob茅es dans l鈥檕rdre public. Le chemin d鈥檜ne clause g茅n茅rale
Cet 茅t茅, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 tiendra sa deuxi猫me s茅rie de s茅minaires d鈥櫭﹖茅 auxquels toute la communaut茅 de la Facult茅 de droit est invit茅e 脿 prendre part. Le but principal de ce s茅minaire d鈥櫭﹖茅 est d鈥檕ffrir un forum aux jeunes chercheurs pour pr茅senter leurs id茅es et d茅battre de celle d鈥檃utres chercheurs dans un cadre informel.
Ce s茅minaire sera prononc茅 par Giulia Terlizzi,Universit脿 degli Studi di Torino.听
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Dans le contexte juridique contemporain caract茅ris茅 par le pluralisme culturel et la pr茅sence cons茅quente d'une pluralit茅 de codes moraux, la clause de bonnes m艙urs (comme limite 脿 l'autonomie priv茅e) est en cours de subir une 茅rosion ind茅niable au sein de la plupart des syst猫mes l茅gaux occidentaux en faveur de la clause de l'ordre public et du principe de dignit茅. Par suite on montrera les 茅tapes principales de ce processus d'茅rosion et ses cons茅quences en jetant un coup d鈥櫯搃l sur l'茅volution de la clause de bonnes m艙urs dans le syst猫me juridique de la France, de l'Italie et du Qu茅bec.
Est en effet extr锚mement int茅ressant le choix op茅r茅 par le l茅gislateur qu茅b茅cois de consacrer l'茅limination d茅finitive de la clause de bonnes m艙urs du texte du nouveau Code civil, en consid茅rant que听les bonnes m艙urs sont d茅sormais englob茅es dans l鈥檕rdre public鈥�
Biographie
Giulia Terlizzi est charg茅e de recherche 脿 l'Universit脿 degli Studi di Torino. Ses principaux domaines de recherche sont : le droit compar茅, le droit civil et la traduction juridique. Elle est tr猫s int茅ress茅e par l'exp茅rience bijuridique et bilingue du Qu茅bec et les implications entre le droit et le pluralisme social. Elle a obtenu son doctorat en droit 脿 l'Universit脿 degli Studi di Torino. Elle a 茅t茅 invit茅e du Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 脿 l'Universit茅 缅北强奸 en 2010 et en 2013.
Pour davantage d'information, pri猫re d'茅crire 脿听mara.goodman [at] mail.mcgill.ca.
