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Autorisations
- Les documents d’origine numérique (ou électronique) sont des documents officiels
- Il est permis de remplacer la version originale d’un document par une copie numérisée (une version électronique). Le cas échéant, la copie numérisée a valeur officielle
Consultez la page web politiques et règlements de l'Université, plus particulièrement les documents intitulés Dossier numérique comme dossier officiel (en anglais) et Version électronique en tant que document officiel, substitution de
Responsabilités liées à la conservation des documents justificatifs
Conservation des documents justificatifs (en anglais)