Regards sur le bijuridisme canadien
Le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 vous invite 脿 une conf茅rence qui examinera la聽cohabitation au Canada de deux grandes deux familles du droit, celle de la Common Law et celle du droit civil. La principale conf茅renci猫re sera Marie Deschamps. Elle sera accompagn茅e du professeur Stephen Smith et du professeur 茅m茅rite Adrian Popovici.
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La cohabitation au Canada de deux grandes deux familles du droit, celle de la Common Law et celle du droit civil, g茅n猫re une r茅flexion concr猫te sur le bijuridisme qui inclut n茅cessairement un lien avec la langue et la culture. Cette r茅flexion a fr茅quemment 茅t茅 nourrie par la confrontation des r猫gles du droit f茅d茅ral avec celles du droit provincial de m锚me que celles du droit public avec celles du droit priv茅 provincial. La modification de la loi f茅d茅rale d鈥檌nterpr茅tation et les travaux d鈥檋armonisation qui l鈥檕nt accompagn茅e ont plac茅 ce sujet聽 脿 l鈥檃vant-sc猫ne du droit positif.
La r茅flexion sur le plurijuridisme, le pluralisme et聽 l鈥檌nterculturalisme se situe parall猫lement au processus d鈥檋armonisation des lois. Peu souvent associ茅s au droit positif, ces trois courants se situent pourtant en aval du bijuridisme et en sont peut-锚tre la suite naturelle dans le contexte d鈥檜ne soci茅t茅 qui vit la globalisation au quotidien. Loin d鈥櫭猼re d茅branch茅s de la r茅alit茅, le plurijuridisme, le pluralisme et聽 l鈥檌nterculturalisme portent le germe d鈥檜ne interpr茅tation des lois adapt茅e au contexte quotidien des rapports juridiques multilingues et multiculturels et rec猫lent probablement plusieurs r茅ponses utiles lorsqu鈥檌l devient n茅cessaire de r茅soudre des litiges.
La r茅flexion sur le bijuridisme ouvre la porte 脿 une possible int茅gration du pluralisme dans l鈥檕rdonnancement juridique canadien. Le transsyst茅misme dont se r茅clament certains programmes a-t-il une identit茅 propre ou n鈥檈st-il qu鈥檜ne 茅tape vers un certain interculturalisme? Le plurijuridisme v茅ritable est-il une utopie?
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L'honorable Marie Deschamps
Admise au Barreau du Qu茅bec en 1975, elle a exerc茅 comme avocate plaideure au sein des cabinets Martineau Walker et Sylvestre et Matte dans les domaines du droit commercial, du droit de la famille et du droit civil, ensuite chez Rouleau, Rumanek et Sirois en droit criminel, puis chez Byers Casgrain en droit commercial et en droit civil. Elle a 茅t茅 nomm茅e juge 脿 la Cour sup茅rieure du Qu茅bec en 1990, 脿 la Cour d鈥檃ppel du Qu茅bec en 1992, puis 脿 la Cour supr锚me du Canada en 2002. Elle a pris sa retraite de la Cour supr锚me le 7 ao没t 2012. Elle est professeure associ茅e aux facult茅s de droit de l鈥橴niversit茅 缅北强奸 et de l鈥橴niversit茅 de Sherbrooke. Conf茅renci猫re assidue, ses pr茅sentations s鈥檃dressent principalement 脿 la communaut茅 juridique et aux 茅tudiants. Elle s鈥檌nt茅resse particuli猫rement au droit constitutionnel, au droit commercial et 脿 l鈥櫭﹖hique.
Le professeur Adrian Popovici
Adrian Popovici, professeur 茅m茅rite (Facult茅 de droit, Universit茅 de Montr茅al), affiliate member (缅北强奸) est dipl么m茅 de la Facult茅 de droit de l鈥橴niversit茅 缅北强奸 (1962) et l鈥檃uteur de La couleur du mandat (1995). Il s鈥檌nt茅resse au droit civil et au droit compar茅.
Le professeur Stephen Smith
Le professeur Smith 茅tudie et enseigne le droit des obligations en common law et en droit civil et la th茅orie du droit. Il a 茅t茅 clerc aupr猫s du juge en chef Dickson 脿 la Cour supr锚me du Canada et a enseign茅 pendant quelques ann茅es au St. Anne's College 脿 l'Universit茅 Oxford. Il est l鈥檃uteur de Contract Theory (2004) et Atiyah鈥檚 Introduction to the Law of Contract, 6th ed (2005). En 2008, le professeur Stephen Smith a re莽u une bourse de recherche Killam du Conseil des Arts du Canada pour son projet de recherche intitul茅 "Court Orders and the Replication, Transformation and Creation of Rights".